Déposée le 24 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Design Attitudes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LADY DIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-01 du 2 janvier 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Design Attitudes domicilié(e) 2 passage Philippe Auguste, 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 573 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN ATTITUDES SARL - France.
La marque LADY DIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Design Attitudes (S.a.r.l.) - 2 passage Philippe Auguste, 75011 Paris - France - SIREN 392573143
DESIGN ATTITUDES SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, (par air ou par eau. Meubles, glaces (miroirs) , cadres (encadrements) . Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles, filets de pêche, filet de camouflage, tente, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant) , voiles (gréements) , matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Jeux (à l'exception des jeux automatiques à prépaiement, des logiciels de jeux, des cartouches de jeux pour jeux vidéo et des appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision) , jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décoration pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes, cuillères (couverts) ; armes blanches, rasoirs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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