Déposée le 2 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN ATTITUDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LADY DIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-41 du 10 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN ATTITUDES domicilié(e) 2, passage Philippe AUGUSTE, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 573 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN ATTITUDES SARL - France.
La marque LADY DIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESIGN ATTITUDES SARL - 2, passage Philippe AUGUSTE, 75011 PARIS - France - SIREN 392573143
DESIGN ATTITUDES SARL - France
Inscription le 21 juillet 1998 - Rejet partiel n°258228 - Publication au BOPI 1998-07-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41
- savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrice - appareils et instrument optique (lunette) - ustensiles et récipient non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosse, vaisselle en verre, porcelaine en faïence. - fleurs artificielles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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