Déposée le 1 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN ATTITUDES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BELANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-41 du 10 octobre 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESIGN ATTITUDES domicilié(e) 2 PASSAGE PHILIPPE AUGUSTE, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 573 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN ATTITUDES - France.
La marque BELANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESIGN ATTITUDES S.A.R.L. - 2 PASSAGE PHILIPPE AUGUSTE, 75011 PARIS - France - SIREN 392573143
DESIGN ATTITUDES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41
- savons, produit de parfumerie, cosmétiques, huiles essentielles. - ustensiles pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes, éponges, verres (récipients), verres brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faience, vases non en métaux précieux, vaisselle en papier, en cartons, en matières plastiques et/ou en aluminium. - fleurs artificielles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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