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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DESIGN ARLETTE HARLÉ
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design Arlette harlé
Marque expirée - Marque en non vigueur

design Arlette harlé
DESIGN ARLETTE HARLÉ EURL

Numéro de dépôt :
3558222
Date de dépôt :
21/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2018
design Arlette harlé de DESIGN ARLETTE HARLÉ

Présentation de la marque design Arlette harlé

Déposée le 21 février 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DESIGN ARLETTE HARLÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « design Arlette harlé »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DESIGN ARLETTE HARLÉ domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 457 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESIGN ARLETTE HARLÉ domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque design Arlette harlé est expirée depuis le 21 février 2018.


DESIGN ARLETTE HARLÉ EURL - 33 avenue du Maine, Tour Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 499457471


DESIGN ARLETTE HARLÉ - 33 avenue du Maine, Tour Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires, abat-jour, baignoires, installations de bain, barbecues, cuiseurs, cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, douches, éviers, grille-pain ; appareils à sécher les matins, plafonniers, plaques chauffantes, plaques de chauffage, chauffe plats, radiateurs électriques, radiateurs (chauffage), robinets, sanitaires, toilettes (WC), ustensiles de cuisson électriques. – grils (appareils de cuisson).

Meubles, glaces (miroirs), cadres, armoires, armoires à pharmacie, bancs, parcs pour bébés, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons de bouteilles, bureaux, cadres, dessertes, tables à dessin, divans, fauteuils, lits, matelas, oreillers, mobilier scolaire, paravents, pièces d'ameublement, présentoirs, pupitres, sièges, sofas, sommiers de lits, tables, tabourets, tiroirs, urnes funéraires, vaisseliers, cintres pour vêtements, patères pour vêtements, vitrines. – matériel de couchage (à l'exception du linge). – mobiles (objets pour la décoration).

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, architecture, décoration intérieure, services de dessinateurs d'arts graphiques, planification en matière d'urbanisme, études de projets techniques, stylisme (esthétique industrielle). – établissement de plans (construction).