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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIALIS
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BIOENERGIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOENERGIE
DESIALIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3827021
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2021
BIOENERGIE de DESIALIS

Présentation de la marque BIOENERGIE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESIALIS domicilié(e) 27/29 rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 232 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2, place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque BIOENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOENERGIE est expirée depuis le 28 avril 2021.

DESIALIS a également déposé les autres marques suivantes : DESIMASH , MAILUZ , SILOMIX , RUMIPULP , EQUIPULP , EXTRALUZ , BOVILUZ , WEEPLUS , DESIAPPLE , LUZA BRINS LONGS


DESIALIS, Société par actions simplifiée - 27/29 rue Chateaubriand - 75008 - PARIS - France - SIREN 431232149


CABINET LAVOIX - 2, place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Luzerne, luzerne déshydratée, fourrages, produits alimentaires pour les animaux, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.