Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESHOULIERES
/
YVES DESHOULIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YVES DESHOULIERES
DESHOULIERES Société anonyme

Numéro de dépôt :
94534064
Date de dépôt :
26/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2004

Présentation de la marque YVES DESHOULIERES

Déposée le 26 août 1994 par la Société Anonyme (SA) DESHOULIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YVES DESHOULIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-40 du 7 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESHOULIERES domicilié(e) LE PLANTY, 86300 CHAUVIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 281 101 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SABATIER - France.

La marque YVES DESHOULIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVES DESHOULIERES est expirée depuis le 26 août 2004.

DESHOULIERES a également déposé les autres marques suivantes : ELYSIAN GARDEN , APILCO


DESHOULIERES Société anonyme - LE PLANTY, 86300 CHAUVIGNY - France - SIREN 327281101


CABINET SABATIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40

Outils et instruments à mains entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; ouvre huître, pinces à sucres; armes blanches: rasoirs.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Objets d'art en porcelaine en terre cuite, en verre, autocuiseurs non électriques; tire bouchon, plats, pôts, jarres, ronds de serviette, surtout de table (non en métaux précieux). Ustensiles et récipients en céramique pour le ménage et la cuisine.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Serviettes de table en matières textiles; tissus d'ameublement, dessous de carafe (linge de table), nappes non en papier et serviettes de table en matières textiles, rideaux (en matière textile)

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).