Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESHOULIERES
/
APILCO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APILCO
DESHOULIERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92429436
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012

Présentation de la marque APILCO

Déposée le 31 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) DESHOULIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APILCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESHOULIERES domicilié(e) LE PLANTY,86300 CHAUVIGNY (dossier no 2222147) - 86300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2222147) - 95300 - France.

La marque APILCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APILCO est expirée depuis le 31 juillet 2012.

DESHOULIERES a également déposé les autres marques suivantes : YVES DESHOULIERES , ELYSIAN GARDEN


DESHOULIERES, Société Anonyme - LE PLANTY,86300 CHAUVIGNY (dossier no 2222147) - 86300 - France


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN,95300 PONTOISE (dossier no 2222147) - 95300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Inscription le 25 mars 1997 - Changement de dénomination n°234833 - Publication au BOPI 1997-03-25

Inscription le 7 février 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°340795 - Publication au BOPI 2002-02-07

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2002 n°2222147 - Publication au BOPI 2002-06-05

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en porcelaine; objets d'art en porcelaine.Articles pour fumeurs en porcelaine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.