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Marques déposées par monsieur DESHOUILLERES DANIEL
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arc steel
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arc steel
M. DESHOUILLERES DANIEL

Numéro de dépôt :
3977899
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2023
arc steel de DESHOUILLERES DANIEL

Présentation de la marque arc steel

Déposée le 28 janvier 2013 par monsieur DESHOUILLERES DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « arc steel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur DESHOUILLERES DANIEL domicilié(e) 9 CHEMIN DE FONTAINEBLEAU - 77760 - ACHERES LA FORET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESHOUILLERES DANIEL domicilié(e) 9 CHEMIN DE FONTAINEBLEAU - 77760 - ACHERES LA FORET - France.

La marque arc steel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arc steel est expirée depuis le 28 janvier 2023.

DESHOUILLERES DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : LA CHAINE AU CENTIMETRE , D D ARCAMBRE


M. DESHOUILLERES DANIEL - 9 CHEMIN DE FONTAINEBLEAU - 77760 - ACHERES LA FORET - France


M. DESHOUILLERES DANIEL - 9 CHEMIN DE FONTAINEBLEAU - 77760 - ACHERES LA FORET - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 10 juin 2013 - Retrait partiel n°602576 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.