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Marques déposées par DESHOGUES Marcel
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CANISAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANISAC
DESHOGUES Marcel

Numéro de dépôt :
1551630
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
15/09/1999
CANISAC de DESHOGUES Marcel

Présentation de la marque CANISAC

Déposée le 15 septembre 1989 par DESHOGUES Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « CANISAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESHOGUES Marcel, domicilié(e) 21, avenue de la gare, 78310 COIGNIERES - France.

La marque CANISAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANISAC est expirée depuis le 15 septembre 1999.

DESHOGUES Marcel a également déposé les autres marques suivantes : CANICKEL


DESHOGUES Marcel - 21, avenue de la gare, 78310 COIGNIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Produits en papier, carton et plastique. Matériel pour le nettoyage et la récupération de déchets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.