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Marques déposées par DESHAYES Pierre
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DOMAINE DES HAYES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES HAYES
DESHAYES Pierre

Numéro de dépôt :
1386971
Date de dépôt :
18/12/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/12/2006

Présentation de la marque DOMAINE DES HAYES

Déposée le 18 décembre 1986 par DESHAYES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES HAYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESHAYES Pierre, domicilié(e) Les grandes vignes, 69460 LE PERREON (dossier no 2079915) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESHAYES Pierre domicilié(e) (dossier no 2079915) - France.

La marque DOMAINE DES HAYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES HAYES est expirée depuis le 18 décembre 2006.


DESHAYES Pierre - Les grandes vignes, 69460 LE PERREON (dossier no 2079915) - France


DESHAYES Pierre - (dossier no 2079915) - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 1996 n°2079915 - Publication au BOPI 1996-12-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

VIN BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DES HAYES