Marque expirée - Marque en non vigueur
LE SOLEIL DU MARAIS
Numéro de dépôt :
3538352
Date de dépôt :
20/11/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/11/2017
Présentation de la marque LE SOLEIL DU MARAIS
Déposée le 20 novembre 2007 par monsieur DESHAYES Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE SOLEIL DU MARAIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL DU MARAIS est expirée depuis le 20 novembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17
Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52