Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SOLEIL DU MARAIS
M. DESHAYES Bernard

Numéro de dépôt :
3538352
Date de dépôt :
20/11/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
20/11/2017
LE SOLEIL DU MARAIS de DESHAYES Bernard

Présentation de la marque LE SOLEIL DU MARAIS

Déposée le 20 novembre 2007 par monsieur DESHAYES Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE SOLEIL DU MARAIS »

Le déposant est monsieur DESHAYES Bernard domicilié(e) 16, rue Georges Meynieu, Bat 7,44300 NANTES - 44300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESHAYES Bernard domicilié(e) 16, rue Georges Meynieu, Bat 7,44300 NANTES - 44300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLEIL DU MARAIS est expirée depuis le 20 novembre 2017.


M. DESHAYES Bernard - 16, rue Georges Meynieu, Bat 7,44300 NANTES - 44300 - France


M. DESHAYES Bernard - 16, rue Georges Meynieu, Bat 7,44300 NANTES - 44300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.