Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A FOND LA COURSE
DESGORCES JEAN-PHILIPPE

Numéro de dépôt :
92433843
Date de dépôt :
15/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2002

Présentation de la marque A FOND LA COURSE

Déposée le 15 septembre 1992 par DESGORCES JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A FOND LA COURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est DESGORCES JEAN-PHILIPPE, domicilié(e) 30 rue saint marc, 78510 TRIEL SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESGORCES JEAN-PHILIPPE - France.

La marque A FOND LA COURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A FOND LA COURSE est expirée depuis le 15 septembre 2002.


DESGORCES JEAN-PHILIPPE - 30 rue saint marc, 78510 TRIEL SUR SEINE - France


DESGORCES JEAN-PHILIPPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

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