Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADSYSTEM
DESFOUX Alain

Numéro de dépôt :
92403390
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque ADSYSTEM

Déposée le 30 janvier 1992 par DESFOUX Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est DESFOUX Alain, domicilié(e) 6 Rue de Sobemheim, 95380 LOUVRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESFOUX Alain - France.

La marque ADSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92403390.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADSYSTEM est expirée depuis le 30 janvier 2002.


DESFOUX Alain - 6 Rue de Sobemheim, 95380 LOUVRES - France


DESFOUX Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

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