DOC'MICRO Monsieur DESERT Franck Georges Henri né le 19 Mars 1971 au Havre, de nationalité Française
Présentation de la marque DOC'MICRO
Déposée le 28 octobre 2003 par monsieur DESERT Franck Georges Henri né le 19 Mars 1971 au Havre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOC'MICRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est monsieur DESERT Franck Georges Henri né le 19 Mars 1971 au Havre domicilié(e) demeurant 12, rue du Bois Madame,76330 PETITVILLE - 76330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe SOLIN Avocat domicilié(e) 1, rue Oresme,76000 ROUEN - 76000 - France.
La marque DOC'MICRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256142.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOC'MICRO est expirée depuis le 28 octobre 2013.
Monsieur DESERT Franck Georges Henri né le 19 Mars 1971 au Havre, de nationalité Française - demeurant 12, rue du Bois Madame,76330 PETITVILLE - 76330 - France
Maître Christophe SOLIN Avocat - 1, rue Oresme,76000 ROUEN - 76000 - France
Inscription le 11 janvier 2005 - Rejet partiel n°405619 - Publication au BOPI 2005-01-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51
Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrements magnétiques, numériques et optiques, disques acoustiques ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; ordinateurs personnels ; ordinateurs personnels de bureau ; ordinateurs personnels portables ; ordinateurs de poche ; ordinateur de poche avec accès sans fil à des réseaux de communication ; logiciels, programmes informatiques ; logiciels d'exploitation ; périphériques d'ordinateurs ; appareils et équipement de stockage de données ; unités de stockage de données ; unités fixes et mobiles de stockage de données pour ordinateurs ; modulateurs et démodulateurs ; moniteurs et écrans d'ordinateurs ; projecteurs ; claviers ; tablettes informatiques ; imprimantes ; souris ; stylets ; stylets électroniques ; co-processeurs ; modems ; disques durs et lecteurs de disquettes ; dispositifs d'entraînement de disques rigides ou souples et de bandes ; unités à bande ; cartes d'extension et extensions de mémoire ; cartes de mémoire et microprocesseurs ; câbles et connecteurs ; pastilles de supplément de mémoire ; pastilles et circuits de mémoire ; supports de mémoire pour ordinateurs ; manuels d'instructions et de mise en œuvre de logiciels ; composants ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation des affaires ; gestion, publicité et marketing de sites Internet commerciaux en ligne ; promotion de produits et services de tiers par le placement de publicités et d'écrans visuels publicitaires sur un site électronique en ligne accessible via un réseau informatique mondial de type Internet ; promotion du site Internet de tiers, à savoir diffusion de publicité pour le compte de tiers via un réseau de communication électronique en ligne ; promotion de produits et services de tiers par l'organisation et la tenue de concours promotionnels via un réseau informatique mondial ; promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; location d'espaces publicitaires électroniques et diffusion d'annonces publicitaires électroniques sur des sites accessibles via des réseaux de communication de type Internet ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité exclusivement accessibles sur un site Internet ; sondage d'opinion ; étude de marché. Installation, entretien, révision et réparation d'ordinateurs et de systèmes informatiques ; installation, entretien, révision et réparation de réseaux informatiques, services d'information concernant tous les services précités. Communications et télécommunications, à savoir services de messagerie électronique ; services de télécommunications ; transmission électronique de données, images et documents via des terminaux et des réseaux informatiques mondiaux de type Internet ; émission et diffusion de contenu audio, vidéo et multimédia par radio, communication mobile et sans fil, la télévision, télévision câblée, circuit fermé, réseaux de communication électronique ou réseaux informatiques mondiaux de type Internet ; services de transmission d'informations par voie télématique ; Services de conseils en matière de : installation, entretien et révision d'ordinateurs et de systèmes informatiques ; services de conseil en matière de conception, de sélection, d'installation et d'utilisation de systèmes informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs ; conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; location de temps d'accès à un réseau informatique mondial de type Internet ; recherche et consultation d'informations via des réseaux informatiques ; conception, création, hébergement et entretien de sites Internet pour le compte de tiers ; conseils et assistance technique dans le domaine de la conception, création, hébergement, entretien de sites Internet publicitaires en ligne ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; contrôle de la qualité ; concession de licences de propriété intellectuelle ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données informatiques ; services de reporteurs ; reconstitution de bases de données ; création, conception d'images virtuelles et interactives. Services informatiques, à savoir gestion de fichiers informatiques, locations d'ordinateurs, conseils techniques informatiques, programmation pour ordinateurs. Services en matière de fichiers d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques, à savoir service de gestion de fichiers électroniques d'adresses pour aider à trouver des personnes, lieux, organisations, numéros de téléphone, pages d'accueil de sites Internet et adresses électroniques. Informations commerciales et publicitaires relatives aux produits et services de tiers sous la forme d'un guide d'achat par le moyen d'un réseau informatique mondial. Connexions à des sites Internet de tiers, à savoir fourniture d'accès à des sites Internet de tiers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.