Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUL'ANGEVINE
DESERT DOMINIQUE FRANÇOIS MARTIAL

Numéro de dépôt :
99790801
Date de dépôt :
07/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2009

Présentation de la marque LA BOUL'ANGEVINE

Déposée le 7 mai 1999 par DESERT DOMINIQUE FRANÇOIS MARTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOUL'ANGEVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-24 du 11 juin 1999.

Le déposant est DESERT DOMINIQUE FRANÇOIS MARTIAL, domicilié(e) 51, RUE GUILLAUME LEKEU, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESERT DOMINIQUE - France.

La marque LA BOUL'ANGEVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99790801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUL'ANGEVINE est expirée depuis le 7 mai 2009.


DESERT DOMINIQUE FRANÇOIS MARTIAL - 51, RUE GUILLAUME LEKEU, 49100 ANGERS - France


DESERT DOMINIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Pain - pâtisserie et confiserie Glaces comestibles - viennoiserie - chocolat - bonbon.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.