Déposée le 5 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESEO DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « SPINE CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DESEO DIFFUSION domicilié(e) 15, RUE PAUL BERT,26000 VALENCE - 26000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 064 900 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESEO DIFFUSION SARL Monsieur PATRICK CARUANA (gérant) domicilié(e) 15, RUE PAUL BERT,26000 VALENCE - 26000 - France.
La marque SPINE CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESEO DIFFUSION SARL - 15, RUE PAUL BERT,26000 VALENCE - 26000 - France - SIREN 452064900
DESEO DIFFUSION SARL Monsieur PATRICK CARUANA (gérant) - 15, RUE PAUL BERT,26000 VALENCE - 26000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
– articles orthopédiques, appareils de massage, appareils pour massages esthétiques, prothèses, fauteuils à usage médical ou dentaire, chaussures orthopédiques. – vêtements, chaussures, gants (habillements), bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, de ski ou de sport. – jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, patins à roulettes, trotinettes, raquettes. – fauteuils, sièges, coussins.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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