Déposée le 17 juin 1998 par monsieur DESENCLOS Alain et ANGLO-DUTCH-Meats (Charing) Ltd
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Q QUEENSBERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Les déposants sont monsieur DESENCLOS Alain domicilié(e) 5 Route nationale, 62360 ST LEONARD - France et ANGLO-DUTCH-Meats (Charing) Ltd., domicilié(e) THE ABATTOIR, CHARING, KENT TN 27 OJL, ANGLETERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain DESENCLOS - France.
La marque Q QUEENSBERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr DESENCLOS Alain - 5 Route nationale, 62360 ST LEONARD - France
ANGLO-DUTCH-Meats (Charing) Ltd. - THE ABATTOIR, CHARING, KENT TN 27 OJL, ANGLETERRE - France - SIREN 1
Mr Alain DESENCLOS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Viandes, poissons, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves de viande, de poisson, confitures, compotes. Animaux vivants, aliments et boissons pour animaux Boissons alcooliques Bières, eaux minérales et gazeuses. Vêtements, chaussures. Cuir et imitation du cuir articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, sacs à mains, sacs de voyages, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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