Déposée le 14 août 1998 par DESCY Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Dromois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est DESCY Alain, domicilié(e) 26400 PLAN DE BAIX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DESCY ALAIN - France.
La marque Dromois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dromois est expirée depuis le 14 août 2008.
DESCY Alain a également déposé les autres marques suivantes : A Descy
DESCY Alain - 26400 PLAN DE BAIX - France
Monsieur DESCY ALAIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-05
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39
Manches de couteaux métalliques Couteaux, coutellerie non électrique, armes blanches, lames Manches de couteaux non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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