Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMERO ANGEL
Monsieur DESCROIX-VERNIER Jean-Baptiste, Noël, Claude de nationalité française
Monsieur GAUTHIER Eric, Yvan, Jean, Guillaume de nationalité française

Numéro de dépôt :
3003065
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque NUMERO ANGEL

Déposée le 19 janvier 2000 par monsieur DESCROIX-VERNIER Jean-Baptiste et monsieur GAUTHIER Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NUMERO ANGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Les déposants sont monsieur DESCROIX-VERNIER Jean-Baptiste domicilié(e) 22 bis avenue du Chater, 69340 FRANCHEVILLE - France et monsieur GAUTHIER Eric domicilié(e) 6 rue Vélane, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NUMERO ANGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUMERO ANGEL est expirée depuis le 19 janvier 2010.

DESCROIX-VERNIER Jean-Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : RENTABILIWEB , RENTABILIWEB , BE RICH , ANGEL TELECOM , OVER , DIEU EST ACTIONNAIRE , LE SACRIFIE


Monsieur DESCROIX-VERNIER Jean-Baptiste, Noël, Claude de nationalité française - 22 bis avenue du Chater, 69340 FRANCHEVILLE - France

Monsieur GAUTHIER Eric, Yvan, Jean, Guillaume de nationalité française - 6 rue Vélane, 31000 TOULOUSE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 5 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334203 - Publication au BOPI 2001-11-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Services d'installations et de réparation de téléphone et d'installations téléphoniques. Services téléphoniques, services de communication téléphonique, services d'opérateur téléphonique, service de routage téléphonique, service d'informations en matière de télécommunication.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.