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Marques déposées par DESCOUTURE CLAUDE
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Oise fermetures
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oise fermetures
DESCOUTURE CLAUDE

Numéro de dépôt :
3807436
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2021
Oise fermetures de DESCOUTURE CLAUDE

Présentation de la marque Oise fermetures

Déposée le 18 février 2011 par DESCOUTURE CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oise fermetures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est DESCOUTURE CLAUDE domicilié(e) 302 rue ARISTIDE BRIAND - 60250 - ANGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCOUTURE CLAUDE domicilié(e) 302 rue ARISTIDE BRIAND - 60250 - ANGY - France.

La marque Oise fermetures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oise fermetures est expirée depuis le 18 février 2021.


DESCOUTURE CLAUDE - 302 rue ARISTIDE BRIAND - 60250 - ANGY - France


DESCOUTURE CLAUDE - 302 rue ARISTIDE BRIAND - 60250 - ANGY - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Menuiseries métalliques pour la construction.

Menuiseries non métalliques pour la construction.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; vente de menuiseries.

Pose de menuiseries.