Déposée le 2 janvier 2006 par monsieur DESCOUT LAURENT, monsieur RABHI BELLAL, monsieur ALIOUAT HAROUN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPARTS »
Les déposants sont monsieur DESCOUT LAURENT domicilié(e) 16 Calle Mestre Nicolau 1o1a,08021 BARCELONE,Espagne - Espagne, monsieur RABHI BELLAL domicilié(e) 3 rue du Docteur Audigier,78150 LE CHESNAY - 78150 - France, monsieur ALIOUAT HAROUN domicilié(e) 2 Rue Saint Charles,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALIOUAT HAROUN domicilié(e) 2, rue Saint Charles,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur RABHI BELLAL - 3 rue du Docteur Audigier,78150 LE CHESNAY - 78150 - France
Monsieur ALIOUAT HAROUN - 2 Rue Saint Charles,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Monsieur ALIOUAT HAROUN - 2, rue Saint Charles,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-23
Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06
Savon à barbe, lotions capillaires, crèmes cosmétiques, eaux de toilette, lotions après-rasage, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, lotions à usage cosmétique, nécessaires de cosmétique, produits de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de rasage, savons, savonnettes, eaux de senteur, shampooings. Montures de lunettes, étuis à lunettes, lunettes de soleil, lunettes de sport, gants de plongée, combinaisons de plongée, masques de plongée, casques de protection pour le sport, tapis de souris, téléphones portables. Montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, chronomètres, réveille-matin, étuis pour l'horlogerie, joaillerie, amulettes [bijouterie], anneaux [bijouterie], bagues [bijouterie], articles de bijouterie, médaillons [bijouterie], boutons de manchettes, porte clefs de fantaisie. Sacs de sport, sacs alpinistes, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs de voyage, sacs à dos, trousses de voyage [maroquinerie], sac de campeurs, cartables, valises, mallettes, cuir & imitation de cuir, porte monnaie non en métaux précieux, parapluies, parasols, portefeuilles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, étuis pour clés [maroquinerie]. Bandanas [foulards], bonneterie, caleçons, caleçons de bain, casquettes, ceintures [habillement], chaussettes, chaussons, chaussures, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, chemisettes, combinaisons de ski nautique, combinaisons [sous-vêtements], combinaisons [vêtements], costumes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations du cuir, habillement pour cyclistes, dessous [sous-vêtements], dessus (vêtements de –), tee-shirts, tricots [vêtements], vestes, vêtements, vêtements de gymnastique, écharpes, surtouts [vêtements], visières [chapellerie]. Balles de jeu, ballons de jeu, body boards, gants de boxe, cartes à jouer, cerfs-volants, appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, housses spécialement conçues pour skis et planches de surf, planches pour le surfing, planches à roulettes, planches à voile, protège-tibias [articles de sport], punching-balls, skis, revêtements de skis.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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