Marque expirée - Marque en non vigueur

SPART'S
Monsieur DESCOUT LAURENT
Monsieur RABHI BELLAL
Monsieur ALIOUAT HAROUN

Numéro de dépôt :
3388121
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015
SPART\'S de DESCOUT LAURENT

Présentation de la marque SPART'S

Déposée le 25 octobre 2005 par monsieur DESCOUT LAURENT, monsieur RABHI BELLAL, monsieur ALIOUAT HAROUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPART'S »

Les déposants sont monsieur DESCOUT LAURENT domicilié(e) 16 Calle Mestre Nicolau 1o 1a,08021 BARCELONE,Espagne - Espagne, monsieur RABHI BELLAL domicilié(e) 3 Rue Docteur Audigier,78150 LE CHESNAY - 78150 - France, monsieur ALIOUAT HAROUN domicilié(e) 2 Rue Saint Charles,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALIOUAT HAROUN domicilié(e) 2 rue Saint Charles,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPART'S est expirée depuis le 25 octobre 2015.

DESCOUT LAURENT a également déposé les autres marques suivantes : SPARTS , AIRTAXI


Monsieur DESCOUT LAURENT - 16 Calle Mestre Nicolau 1o 1a,08021 BARCELONE,Espagne - Espagne

Monsieur RABHI BELLAL - 3 Rue Docteur Audigier,78150 LE CHESNAY - 78150 - France

Monsieur ALIOUAT HAROUN - 2 Rue Saint Charles,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Monsieur ALIOUAT HAROUN - 2 rue Saint Charles,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-14

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Savons ; parfums, cosmétiques ; produits de rasage. Lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; bracelets et chaînes de montres. Cuir et imitattions du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains, à dos ; à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.