Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Vege'Bone Veget'Os
DESCOURVIERES Jean, Saint-Michel CARON Jean Luc
Numéro de dépôt :
3191092
Date de dépôt :
28/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Présentation de la marque Vege'Bone Veget'Os
Déposée le 28 octobre 2002 par DESCOURVIERES Jean et CARON Jean Luc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Vege'Bone Veget'Os »
Les déposants sont DESCOURVIERES Jean, Saint-Michel domicilié(e) 01370 TREFFORT - 01370 - France et CARON Jean Luc, domicilié(e) 21 rue des Chardonnerets,01000 BOURG en BRESSE - 01000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCOURVIERES Jean domicilié(e) Saint-Michel,01370 TREFFORT - 01370 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCOURVIERES Jean a également déposé les autres marques suivantes : TOP – CHASSE
DESCOURVIERES Jean, Saint-Michel - 01370 TREFFORT - 01370 - France
CARON Jean Luc - 21 rue des Chardonnerets,01000 BOURG en BRESSE - 01000 - France
DESCOURVIERES Jean - Saint-Michel,01370 TREFFORT - 01370 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet total n°378897 - Publication au BOPI 2003-10-02
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
. Fouets et sellerie . Jouets pour animaux domestiques . Aliments pour animaux
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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