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Marques déposées par monsieur DESCOURVIERES JEAN
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TOP – CHASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP – CHASSE
MR. DESCOURVIERES JEAN

Numéro de dépôt :
3279826
Date de dépôt :
15/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/03/2014
TOP – CHASSE de DESCOURVIERES JEAN

Présentation de la marque TOP – CHASSE

Déposée le 15 mars 2004 par monsieur DESCOURVIERES JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOP – CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est monsieur DESCOURVIERES JEAN domicilié(e) SAINT-MICHEL,01370 TREFFORT - 01370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR. DESCOURVIERES JEAN domicilié(e) SAINT-MICHEL,01370 TREFFORT - 01370 - France.

La marque TOP – CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3279826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP – CHASSE est expirée depuis le 15 mars 2014.

DESCOURVIERES JEAN a également déposé les autres marques suivantes : Vege'Bone Veget'Os


MR. DESCOURVIERES JEAN - SAINT-MICHEL,01370 TREFFORT - 01370 - France


MR. DESCOURVIERES JEAN - SAINT-MICHEL,01370 TREFFORT - 01370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Cuir et imitation du cuir – fouets et sellerie. Vêtements & chaussures. Aliments pour les animaux.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.