Déposée le 18 octobre 2004 par DESCOURT Nittaya-Phon et GARNIER Karl
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NO MARKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-48 du 26 novembre 2004.
Les déposants sont DESCOURT Nittaya-Phon, Anita, Henriette domicilié(e) 70 Av Busteau, appt 351,94700 MAISON-ALFORT - 94700 - France et GARNIER Karl, Arnaud, Pierre-Maxime domicilié(e) Residence Catalunya appt 8 bât A, 21 Bd Kennedy,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle DESCOURT Nittaya-Phon domicilié(e) 70 AV Busteau, appt 351,94700 MAISON ALFORT - 94700 - France.
La marque NO MARKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO MARKS est expirée depuis le 18 octobre 2014.
DESCOURT Nittaya-Phon, Anita, Henriette - 70 Av Busteau, appt 351,94700 MAISON-ALFORT - 94700 - France
GARNIER Karl, Arnaud, Pierre-Maxime - Residence Catalunya appt 8 bât A, 21 Bd Kennedy,66100 PERPIGNAN - 66100 - France
Mlle DESCOURT Nittaya-Phon - 70 AV Busteau, appt 351,94700 MAISON ALFORT - 94700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48
Patrons pour la couture, dessins. Vêtements, chapellerie, ceintures bonneterie, sous-vêtements. Publicité, publicité en ligne sur 1 réseau informatique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NO MARKS"
