Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCOURS
/
Descours
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Descours
DESCOURS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3183079
Date de dépôt :
12/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
12/09/2012
Descours de DESCOURS

Présentation de la marque Descours

Déposée le 12 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « Descours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS domicilié(e) Zone Industrielle Le Chavanon,43120 MONISTROL SUR LOIRE - 43120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 564 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque Descours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Descours est expirée depuis le 12 septembre 2012.

DESCOURS a également déposé les autres marques suivantes : DESCOURS , FRUTID'OR , ROYAL SOFT , CUEILLETTE DESCOURS , VIVERMONT , Victoire Mathieu , CUEILLETTE DESCOURS , TIPI ' COCKTAIL


DESCOURS (Société Anonyme) - Zone Industrielle Le Chavanon,43120 MONISTROL SUR LOIRE - 43120 - France - SIREN 423564830


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Tissus à usage textile. Echarpes ; foulards ; vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.