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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCOURS
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CUEILLETTE DESCOURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CUEILLETTE DESCOURS
DESCOURS, SAS

Numéro de dépôt :
96630300
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2026

Présentation de la marque CUEILLETTE DESCOURS

Déposée le 14 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUEILLETTE DESCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCOURS domicilié(e) ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 993 689 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCOURS, SAS domicilié(e) ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France.

La marque CUEILLETTE DESCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630300.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUEILLETTE DESCOURS arrivera à expiration en date du 14 juin 2026.

DESCOURS a également déposé les autres marques suivantes : DESCOURS , FRUTID'OR , Descours , ROYAL SOFT , VIVERMONT , Victoire Mathieu , CUEILLETTE DESCOURS , TIPI ' COCKTAIL


DESCOURS, SAS - ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France - SIREN 384993689


DESCOURS, SAS - ROUTE DE BEAUVENE - 07160 - SAINT BARTHELEMY LE MEIL - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2006 n°2311559 - Publication au BOPI 2006-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2016 n°2613077 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-03-16

Fruits et légumes frais et surgelés Purée et coulis

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.