Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNO.V.E.R.T INNOVATION VALORISATION EN ENVIRONNEMENT DES RECHERCHES ET TECHNOLOGIES
Monsieur DESCOURS MARC

Numéro de dépôt :
93478770
Date de dépôt :
26/07/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
26/07/2003

Présentation de la marque INNO.V.E.R.T INNOVATION VALORISATION EN ENVIRONNEMENT DES RECHERCHES ET TECHNOLOGIES

Déposée le 26 juillet 1993 par monsieur DESCOURS MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « INNO.V.E.R.T INNOVATION VALORISATION EN ENVIRONNEMENT DES RECHERCHES ET TECHNOLOGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est monsieur DESCOURS MARC domicilié(e) Lieu DIT Font de la VIE, 34160 Saint Bauzille de Montmel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DESCOURS Marc - France.

La marque INNO.V.E.R.T INNOVATION VALORISATION EN ENVIRONNEMENT DES RECHERCHES ET TECHNOLOGIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INNO.V.E.R.T INNOVATION VALORISATION EN ENVIRONNEMENT DES RECHERCHES ET TECHNOLOGIES est expirée depuis le 26 juillet 2003.

DESCOURS MARC a également déposé les autres marques suivantes : Le Pesage Sélectif


Monsieur DESCOURS MARC - Lieu DIT Font de la VIE, 34160 Saint Bauzille de Montmel - France


MONSIEUR DESCOURS Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

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