Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPSIAL
DESCOURS ET CABAUD S.A.,. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3253385
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
24/10/2013
OPSIAL de DESCOURS ET CABAUD

Présentation de la marque OPSIAL

Déposée le 24 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OPSIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD domicilié(e) 10 rue Général Plessier,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque OPSIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPSIAL est expirée depuis le 24 octobre 2013.

DESCOURS ET CABAUD a également déposé les autres marques suivantes : LUDI PLAST , DEXALIS , PROLIANS , dc DESCOURS & CABAUD , dc , OPSIAL , DESCA , POWER FINISH , HYDRALIANS , DEXIS


DESCOURS ET CABAUD S.A.,. Société Anonyme - 10 rue Général Plessier,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 955501036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Matières synthétiques pour l'absorption d'huiles ; préparations chimiques pour la soudure ; soudures ; agent pour détruire les huiles, colles pour l'industrie, pour la réparation d'objets cassés, pour papiers peints. Produits de dégraissage utilisés au cours d'une opération de fabrication ; fondants pour le brasage et produits pour le brasage. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et notamment graisses contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; peinture ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et notamment feuilles d'aluminium pour décoration. Mastics ; produits anticorrosion. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits décapants ; savons ; papiers abrasifs et disques abrasifs ; détergents ; ouate à usage cosmétique. Gaz combustibles ; gaz d'éclairage ; huile de graissage, graisses industrielles. Lubrifiants. Métaux communs et leurs alliages et notamment zinc, cuivre, plomb, fonte ; matériaux de construction métalliques et notamment caillebotis métalliques, sangles métalliques, coffrages pour le béton métallique, constructions transportables non électriques ; tuyaux métalliques ; clôtures métalliques ; vannes métalliques ; tubes métalliques et notamment en inox ; raccord de tuyaux métalliques ; colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, laiton mi-ouvré ; cosses et câbles métalliques ; serres câbles métalliques ; agrafes métalliques de courroies de machines ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; échelles métalliques ; échafaudages métalliques ; marchepieds métalliques ; escaliers métalliques ; matériaux métalliques pour rayonnage ; conteneurs métalliques, fils à souder en étain ; soudure d'argent ; marches métalliques ; barreaux métalliques ; portes métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques et notamment vis et boulons métalliques, ressorts métalliques, chevilles métalliques, clous, équerres métalliques, poignée de porte métallique, verrou métallique, cadenas, charnières métalliques ; coffres-forts coffres métalliques ; porte-clefs métalliques ; caisses métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; maillons métalliques de chaîne ; ferme porte non électrique ; roulettes métalliques de meubles ; portails métalliques et matériaux métalliques pour la fabrication de portails ; embouts métalliques ; minerais ; grilles métalliques pour l'aération. Enrouleurs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles. Poutrelles métalliques ; tôles métalliques ou en acier ; feuillards d'acier et de fer ; cornières métalliques ; palplanches métalliques ; glissières de sécurité métalliques ; charpentes métalliques, armatures métalliques pour le renforcement d'élément en béton ; lattis métalliques en acier ; gabions métalliques ; grillage contre les chutes de pierres en métal. Toutes grilles métalliques. Treillis et treillage métalliques. Piquets métalliques à encoche, ou en acier ; étriers de tension (tendeurs de fils métalliques) ; raidisseurs ; cadres en aluminium ou en acier ; cloisons légères (claustras) métalliques ; planchers métalliques ; dispositifs de revêtement de façade comportant des bâtis en aluminium garnis de panneaux de verre collé et revêtement de parois métalliques. Clapets de conduite d'eau métalliques ; armature pour conduites métalliques ; châssis de toiture métallique ; tuyaux métalliques rigides pour la construction ; étriers ; brides métalliques ; auges à mortier métalliques : gouttières métalliques ; balises de signalisation non lumineuses métalliques ; brasures ; baguettes métalliques pour le brasage ; cabine pour la peinture au pistolet métallique, étaux métalliques ; cabines de douches métalliques ; maisons transportables métalliques pour les chantiers ; filtres métalliques pour tamis. Machines-outils ; machines à savoir machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle ; pulvérisateurs ; tondeuses à gazon tronçonneuses ; scies ; perceuses ; visseuses ; machines à comprimer l'air ; générateurs électriques ; dégauchisseuses, machines à bois par commandes numériques, machines à polir, tours, fraiseuses, rectifieuses et affûteuses, plieuses et presses plieuses, machines à cintrer, rouleuses, machines de tôlerie, toutes machines travaillant par enlèvement de métal, toutes machines travaillant par formage, raboteuses ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) notamment courroies de dynamo, courroies de machines et de moteurs ; roulements à bille ; tous appareils de nettoyage et notamment hydronettoyeurs à haute pression ; palans ; treuils ; supports à chariots ; crics ; pompes ; appareils de soudure manuels ; détendeurs ; pompes de graissage ; bétonnières ; machines et pistolet pour la peinture. Monte-charge ; machine à crépir ; marteaux-pilons réducteurs de pression ; machines soufflantes ; purgeurs automatiques ; machines compresseurs ; malaxeurs ; machines à souder ; décapeurs thermiques ; pompes et pistolets non électriques à dessouder ; dégraisseurs ; enrouleurs mécaniques ; extracteurs ; machines à graver ; machines à meuler ; dégazonneuses ; poinçonneuses ; mortaiseuses ; ponts de chargement ; ponts roulants ; machines à filtrer. Tous outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment instruments à main pour abraser ; serre-joints ; scies manuelles et lames de scies ; tondeuses à gazon manuelles ; sécateurs ; cisailles ; fourches ; limes, râpes ; forets et porte-forets ; vilebrequins ; meules à main pour aiguiser ; mandrins ; coupe boulons, appareils à couper les carreaux ; truelles ; masses ; burins ; ciseaux de maçon ; appareils pour tracé manuels. fer à souder non électriques ; perforateurs ; équerres ; chalumeaux. Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Fontaines ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage ; allumeurs ; lampes pour établis ; sèche-mains et sèche-cheveux ; incinérateurs ; lavabos, vasque, bidet, baignoire, adoucisseurs d'eau ; fosses septiques ; installation d'aspirations ; chauffe-plats ; lampes à souder ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffages ; radiateurs électriques et notamment convecteurs ; cheminées d'appartement ; robinets et robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; ampoules. Brouettes ; chariots de manutention ; diables ; benne à béton ; chariots élévateurs ; remorques ; hublots ; caravanes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; balais ; arrosoirs ; arroseurs ; pomme d'arrosoir ; lance pour tuyaux d'arrosage ; chiffons de nettoyage ; seaux ; aérosols. Accessoires de salle de bains : porte-savons, porte-serviettes, porte éponges non en métaux précieux ; distributeurs de papier : poubelles ; poignée de porte en porcelaine ; seaux et auges non métalliques ; jerricans. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; sangles non métalliques ; chanvre. Draps et couvertures utilisés par les ouvriers dans les baraques de chantiers. Revement de sols antidérapants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.