Déposée le 9 juin 2015 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TILGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TILGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France - SIREN 955501036
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 2 décembre 2015 - Retrait partiel n°658774 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-12-02
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, contre la chaleur et la flamme, contre les risques mécaniques, contre la contamination radioactive, contre le froid et les intempéries, contre les risques chimiques, contre les produits chimiques liquides ; vêtements de signalisation à haute visibilité. Chaussures et bottes de sécurité et de protection contre les accidents, les irradiations et le feu. Chapeaux de protection des ouvriers. Lunettes et masques de protection destinés à protéger les yeux dans le cadre de travaux à risque. Gants de protection contre les rayons X à usage industriel, contre les accidents, contre les risques mécaniques, contre les coupures, contre les risques thermiques, contre la chaleur et le feu, contre le froid, contre les radiations ionisantes et contamination radioactive, contre les produits chimiques et les micro-organismes, contre les risques électriques, gants de manutention légère ou moyenne, ou lourde, ou de précision, gants de soudage, gants de protection pour les ouvriers.
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