Déposée le 5 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O'SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-21 du 27 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque O'SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France - SIREN 955501036
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; fontaines ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage ; lavabos, vasque, bidet, baignoire, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; fosses septiques ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffages ; robinets et robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; mélangeurs et robinet indépendants, mitigeurs mécaniques et thermostatiques ; articles de robinetterie temporisée, robinets temporisés ; articles de robinetterie de rénovation, siphons. Douchette ; barre et flexible de douche, cabines de douche ; parois de cabines de douche.
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