Déposée le 9 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CLUB DOMOTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-32 du 13 août 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE CLUB DOMOTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France - SIREN 955501036
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2020 n°2746265 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-23
Quincaillerie métallique ; métaux communs et leurs alliages et notamment zinc, cuivre, plomb, fonte ; matériaux de construction métalliques et notamment caillebotis métalliques, sangles métalliques, coffrages pour le béton métallique, constructions transportables non électriques, métalliques ; tuyaux métalliques ; clôtures métalliques ; vannes métalliques ; tubes métalliques et notamment en inox ; raccord de tuyaux métalliques ; colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, laiton mi-ouvré ; cosses et câbles métalliques ; serres-câbles métalliques ; agrafes métalliques de courroies de machines ; signalisation métallique non lumineuse et non mécanique ; échelles métalliques ; échafaudages métalliques ; marchepieds métalliques ; escaliers métalliques ; matériaux métalliques pour rayonnage ; conteneurs métalliques, fils à souder en étain ; soudure d'argent ; marches métalliques ; barreaux métalliques ; portes métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques et notamment vis et boulons métalliques, ressorts métalliques, chevilles métalliques, clous, équerres métalliques, poignée de porte métalliques, verrou métallique, cadenas, charnières métalliques ; coffres-forts coffres métalliques ; porte-clefs métalliques ; caisses métalliques ; boîtes aux lettres métalliques ; maillons métalliques de chaîne ; ferme-porte non électrique ; roulettes métalliques de meubles ; portails métalliques et matériaux métalliques pour la fabrication de portails ; embouts métalliques ; minerais ; grilles métalliques pour l'aération. Enrouleurs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles. Poutrelles métalliques ; tôles métalliques ou en acier ; feuillards d'acier et de fer ; cornières métalliques ; palplanches métalliques ; glissières de sécurité métalliques ; charpentes métalliques, armatures métalliques pour le renforcement d'élément en béton ; lattis métalliques en acier ; gabions métalliques ; grillage contre les chutes de pierres en métal. Toutes grilles métalliques. Treillis et treillage métalliques. Piquets métalliques à encoche, ou en acier ; étriers de tension (tendeurs de fils métalliques) ; raidisseurs ; cadres en aluminium ou en acier ; cloisons légères (claustras) métalliques ; planchers métalliques ; dispositifs de revêtement de façade comportant des bâtis en aluminium garnis de panneaux de verre collé et revêtement de parois métalliques. Clapets de conduite d'eau métalliques ; armature pour conduites métalliques ; châssis de toiture métallique ; tuyaux métalliques rigides pour la construction ; étriers ; brides métalliques ; auges à mortier métalliques ; gouttières métalliques ; balises de signalisation non lumineuses métalliques ; brasures ; baguettes métalliques pour le brasage ; cabine pour la peinture au pistolet métallique, étaux métalliques ; maisons transportables métalliques pour les chantiers ; filtres métalliques pour tamis.
Mécanismes hydrauliques de commande pour portails de maisons, pour portails pivotants, simples ou doubles, pour portails pliants doubles, pour portes de garage a coulissement vertical, pour portails massifs à installer sous terre ; barrières hydrauliques automatiques pour la régulation du flux de circulation dans des parcs de stationnement. Moteurs électriques ou électroniques en particulier pour manœuvrer les portes, les stores et les volets qui seraient à commande automatique.
Appareils et instruments électriques ou électroniques pour télécommander ou commander automatiquement les portes, les stores et les volets. Tous dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de portes, portails, portes de garages, portes pliantes, barrières, persiennes et volets, volets roulants et stores pare-soleil, commandes électromécaniques pour portails coulissants, commandes électromécaniques pour portails coulissants, commandes électriques montées au plafond pour portes de garages à ressort ; récepteurs et transmetteurs pour télécommandes, appareils de signalisation, à savoir indicateurs lumineux clignotants d'avertissement pou la signalisation de l'ouverture et de la fermeture de portails, indicateurs visuels dotés d'ampoules à utiliser comme deux dans des parcs de stationnement et interrupteurs électriques ; dispositifs de sécurités avec et sans interrupteurs photoélectriques, à savoir appareils photosensibles pour contrôler l'ouverture et la fermeture de portails et pour empêcher la fermeture de portails durant le passage de personnes ou d'objets ; portiques électroniques ; nervures pneumatiques de sécurité, à savoir dispositifs positionnés aux extrémité des portails ; interrupteurs électriques ; les télécommandes ; les étiquettes électroniques et cartes à mémoire contenant des données ou des programmes utilisés pour l'authentification et / ou le contrôle d'accès et / ou pour transmettre des paramètres aux équipements du bâtiment ; tous ces produits pouvant être utilisés pour la manœuvre, le contrôle, la commande, la télécommande, le réglage, la supervision ou la programmation d'équipements électriques ou électroniques destinés à l'éclairage, à la sécurité, à l'alarme, et toutes commandes à distance.
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