Déposée le 23 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CLUB AQUAPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-24 du 17 juin 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LE CLUB AQUAPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France - SIREN 955501036
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Les services de regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits concernant l'aménagement des salles de bains, tels que, les produits chimiques antitartre et pour adoucir l'eau, les parties d'installation de chauffage et régulation d'alimentation d'eau, les composants électriques pour panneaux solaires et les instruments de contrôles de chaudières, les appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau (à l'exception du transport) ; installations sanitaires, et plus particulièrement, tous les produits tels que robinets, vasques, receveurs de douche, baignoires, radiateurs, cabines de douche, cuvettes de toilettes, broyeurs sanitaires, et les petits ustensiles destinés à l'aménagement des salles de bains, tels que les abatants pour toilettes, les anneaux et barres porte-serviettes, les portes-éponge, les porte-savons.
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