Marque renouvelée - Marque en vigueur

Hydralians
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3723883
Date de dépôt :
23/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/03/2030
Hydralians de DESCOURS ET CABAUD SA

Présentation de la marque Hydralians

Déposée le 23 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Hydralians » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Hydralians a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Hydralians arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

DESCOURS ET CABAUD SA a également déposé les autres marques suivantes : DESCOURS ET CABAUD , PRIOLIS , MOBILI+ , OP'VISIO , OP'ONE , OP'FACE , OP'MASK , STEP'WORK , STEP'STONE , STEP'ROC


DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France - SIREN 955501036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742381 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Produits chimiques destinés uniquement aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle (compris dans cette classe), notamment produits pour la régulation du pH, l'oxydation, l'élimination de la turbidité, l'anti pourrissement, la chloration, la floculation, la décalcarisation, la filtration et l'analyse de l'eau, en particulier pour l'analyse de la teneur en chlore et le calcul du pH, la stabilisation de la dureté et la protection anticorrosion ; substances de conservation pour la confection et le conditionnement de produits alimentaires dont l'eau potable et les boissons. Matières filtrantes, produits chimiques, agents et produits pour le traitement de l'eau.

Produits destinés uniquement aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle, à savoir : produits de lavage et de blanchiment, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, produits de nettoyage pour piscines, substances de dégraissage pour piscines, parfums pour saunas dont huiles essentielles, émulsions pour bains de vapeur.

Désinfectants notamment ceux réservés à la désinfection des eaux de piscine, la désinfection des pieds par pulvérisation et la désinfection des surfaces de piscine et autres installations de conduite d'eau et pour le secteur de l'hygiène industrielle ; algicides, virocides et bactéricides destinés uniquement aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle.

Rallonges télescopiques en métal, notamment en aluminium. Valves, supports et tuyaux, tous composés entièrement ou principalement de matériaux métalliques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Métaux communs et leurs alliages, pièces brutes coulées, produits semi-finis et finis en métal, formes et modèles pour la fabrication de la fonte, tubes métalliques, accessoires de tuyauterie métalliques, à savoir vannes, clapets, soupapes, robinets à monter sur des canalisations pour milieux liquides ou gazeux. Conduits d'écoulement, perches et rentrants, tous les produits précités étant métalliques. Piscines et bassins métalliques ; coupes et pots à fleurs et décoratifs métalliques. Piscines et bassins majoritairement métalliques, démontables ou non, transportables ou non, et leurs parties constitutives, échelles en métal pour piscines ; plongeoirs métalliques pour piscines.

Appareils et outils destinés au traitement de l'eau des piscines et d'autres installations de conduite d'eau, en particulier appareils de filtration, appareils d'aspiration et appareils de pompage, appareils de nettoyage à commande mécanique et/ou électrique, en particulier suceurs de fond de piscine ; nettoyeuses automatiques de fond de piscine raccordables à des flexibles, têtes de nettoyage pour piscines. Soupapes (parties de machines) ; soupapes à commande hydraulique ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Filtres mécaniques pour le traitement de l'eau ; assemblages composés de pompes et de moteurs, installations de refoulement et de clarification des eaux usées composées de pompes et de moteurs. Pompes de circulation, pompes centrifuges, pompes de distribution d'eau, pompes pour eau fraîche et polluée, pompes à usage industriel, pompes à mazout, pompes hydrauliques, pompes de compresseurs d'air, pompes pour jets d'eau, piscines, aquariums, installations de traitement de l'eau et équipements d'irrigation ; pompes submersibles, pompes universelles, pompes industrielles, pompes pour produits chimiques, en particulier pompes résistant aux acides, pompes à moyens de refroidissement, pièces des pompes précitées, dispositifs de régulation et de contrôle pour pompes et installations de pompage, tels que robinets, joints et soupapes régulatrices automatiques, machines-outils, moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), filtres (parties de machines et moteurs) appareils de nettoyage (parties de machines et moteurs) et machines de nettoyage ; moteurs à combustion interne (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pots d'échappement catalytiques et appareils pour iminer les oxydes d'azote de gaz d'échappement ; dispositifs antipollution pour moteurs et machines ; et pièces et accessoires (non compris dans d'autres classes) des produits précités. Aspirateurs balais manuels pour piscines, robots (machines et appareils) de lavage pour piscines ; nettoyeurs automatiques de piscines ; pompes pour installations de piscines, pompes pour installations de chauffage pour piscine ; machines pour dégager les bateaux, nettoyeurs automatiques de piscines et de spas et têtes de nettoyeurs, destinées à être utilisées avec ces derniers ; unités de filtrage et de nettoyage d'eau de piscines, machines mécaniques pour nettoyer les piscines, mécanismes de conduite des nettoyeurs de piscine et composants des mécanismes de conduite des nettoyeurs de piscine ; pompes pour nettoyeurs de piscines, surpresseurs pour nettoyeurs de piscines, aspirateurs autonomes utilisés manuellement, pour le nettoyage des piscines, des spas et des fontaines. Pompes (machines) ; moteurs électriques pour pompes ; pompes centrifuges ; pompes multicellulaires (machines) ; pompes de suppression (machines) ; moteurs pour pompes ; circulateurs pour chauffage central pour des habitations en copropriété ; pompes de circulation de chauffage central ; soupapes (parties de machines), soupapes de pression (parties de machines) ; appareils de mise sous pression (et parties constitutives de ces appareils de mise sous pression) ; régulateurs d'eau d'alimentation ; pompes de régulation (machines). ; chasses d'eau ; (tous les articles précités non pour utilisation directe ou indirecte dans la production, la distribution ou la fourniture d'eau potable pour la consommation humaine).

Outils entraînés manuellement pour le dosage, l'analyse et le traitement de l'eau, tous les outils précités étant réservés aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle.

Appareils et instruments électriques et électroniques de mesure, de contrôle, d'analyse, de régulation et/ou de dosage du traitement de l'eau, notamment de la qualité de l'eau, de la teneur en chlore et/ou du pH ; thermomètres, avertisseurs ; appareils et outils pour l'analyse automatique de l'eau des piscines et d'autres installations de conduite d'eau, en particulier doseurs ; contrôleurs électriques et électroniques et valves contrôlées par solénoïdes ; leurs pièces et parties constitutives. Combinaisons de plongée, gants de plongée, masques de plongée, tampon d'oreilles pour la plongée, tubas, gilets de natation, flotteurs pour la natation, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, gilets de sauvetage, harnais de sécurité, vêtements de protection contre les accidents, vêtements de sécurité, vêtements de sécurité pour les marins ou professionnels de la mer, émetteurs (télécommunications), systèmes de navigation par satellite, à savoir systèmes de positionnement mondial (GPS), dispositifs électroniques de navigation, à savoir récepteurs de navigation utilisant un satellite de positionnement mondial (GPS), échosondeurs électroniques, dispositifs portables de communication, à savoir émetteurs, récepteurs, radios et téléphones sans fil, CD-Rom et cartouches préenregistrés contenant des données cartographiques et numériques, logiciels facilitant l'utilisation de récepteurs de navigation utilisant le système GPS, émetteurs, récepteurs radios et téléphones sans fil, logiciels de navigation pour calculer et afficher un itinéraire, instruments optiques, lunettes, lunettes de soleil, étuis pour lunettes, jumelles (optique), loupes (optique), chaînettes de lunette, bouées de signalisation, signaux de brouillard et de brumes non explosifs, boussoles, cartes à mémoire ou à micro-processeurs, cartes magnétiques, cartouches de jeux vidéos, casques de protection, échelles de sauvetage, filets de sauvetage, filets de protection contre les accidents, instruments et appareils nautiques, appareils de signalisation navale, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, sifflets de signalisation, bouées de sauvetage, sextants, radeaux de sauvetage ; appareils de sauvetage flottants ; rampes de secours, dispositifs hydrostatiques pour lancer des radeaux de sauvetage et nacelles pour radeaux de sauvetage (tout ce qui précède n'étant pas destiné à un usage dans le domaine de l'aéronautique) ; contrôleurs automatiques et appareils d'alimentation en produits chimiques pour piscines et spas ; appareils de surveillance à distance et sans fils pour piscines et spas ; appareils de surveillance avec et sans fils pour piscines et spas ; appareils de contrôle automatiques ou sans fils pour contrôle et alimentation en produits chimiques. Commandes automatiques pour systèmes d'irrigation, arroseurs et systèmes d'arrosage ; enregistrements audio, bandes audio, bandes vidéo ; ordinateurs, programmes informatiques, logiciels ; appareils de transmission et de réception radio ; protecteurs contre les surtensions ; transformateurs ; thermomètres ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Appareils, instruments et contacts électriques et électroniques, appareils électriques et électroniques de contact, de mesurage, de commande, de réglage, de test, de diagnostic, de contrôle et d'indication, y compris logiciels et systèmes de bus afférents, câbles électriques et conduites, moteurs électriques, composants et modules électroniques, matériel informatique et logiciels (ces articles compris dans la classe 9). Appareils de commande électriques, électroniques, hydrauliques et pneumatiques pour installations sanitaires, canalisations d'eau, piscines, jets d'eau, appareils de traitement de l'eau, appareils de filtrage de l'eau, appareils d'épuration de l'eau et éclairages ; enregistrements sonores et appareils pour la reproduction du son ; ordinateurs et appareils de traitement des données ; supports d'enregistrement munis d'enregistrements magnétiques, optiques ou mécaniques, films vidéo, logiciels ; (tous les articles précités non pour utilisation directe ou indirecte dans la production, la distribution ou la fourniture d'eau potable pour la consommation humaine). Appareils et instruments de mesurage, dosage et contrôle (inspection), extincteurs et systèmes d'extincteurs automatiques à eau ; et pièces et accessoires (non compris dans d'autres classes) des produits précités.

Appareils, équipements et instruments d'irrigation ; arroseurs, valves, contrôleurs, accessoires de tuyaux et tubes, tous pour gazon et irrigation agricole ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités. Goutteurs d'irrigation goutte à goutte ; systèmes d'irrigation goutte à goutte ; vannes d'irrigation ; machines d'irrigation y compris machines d'arrosage pour l'agriculture et le jardinage ; goutteurs d'irrigation par pulvérisateur et arroseur, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Installations et appareils de chauffage, de réfrigération et de climatisation, chaudières pour chauffage, installations et appareils pour la production d'eau ou d'air chauffé ou réfrigéré ; pompes à chaleur. Equipements de piscines, à savoir, filtres ; radiateurs, systèmes d'éclairage ; éclairage de jacuzzis ; commandes de chauffage et d'éclairage ; accessoires de piscines, à savoir, distributeurs de chlore flottants, dispositifs d'alimentation en chlore / brome, filtres (cartouches) de rechange compris dans la classe 11 ; kits pour l'analyse de l'eau. Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires ; cartouches pour filtre à eau ; adoucisseurs d'eau ; installations, appareils et dispositifs pour le filtrage de l'eau, le contrôle de l'alimentation en eau, l'analyse de la qualité de l'eau, la neutralisation du pH de l'eau, l'élimination du fer dans l'eau, l'élimination du tartre dans les conduites d'eau et les systèmes d'alimentation en eau, la réduction de la corrosion dans les conduites d'eau et les systèmes d'alimentation en eau, et le traitement de l'eau pour éliminer les impuretés dans l'eau et / ou améliorer son goût et / ou son odeur ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Appareils et installations d'éclairage ; appareils d'éclairage, lampes UV (non à usage médical), lampes germicides, appareils de traitement de l'eau, appareils d'épuration de l'eau, filtres pour étangs, filtres pour aquariums, filtres pour fontaines ainsi que pièces de ces articles, dispositifs de filtrage et dispositifs d'éclairage les concernant ; chasses d'eau et appareils de nettoyage à eau sous pression, robinetterie pour installations sanitaires, conduites pour la distribution d'eau, déversoirs, piscines et fontaines ; fontaines et jeux d'eau pour installations publiques, jardins, balcons et espaces intérieurs ; fontaines d'eau, buses, abreuvoirs (automatiques) ; (tous les articles précités non destinés à l'utilisation directe ou indirecte dans la production, la distribution ou la fourniture d'eau potable pour la consommation humaine). Appareils, machines et installations pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau pour piscines ; spas, cascades, bassins, cascades éclairées, à savoir, éclairages décoratifs et vaporisateurs d'eau pour usage dans les piscines ; installations de plomberie, à savoir, organes d'étranglement, colliers et valves pour connecter des nettoyeurs et des fontaines pour les conduites de retour de piscines ; générateurs électriques de bulles pour spas ; suppresseurs de turbulences pour cascades de piscines et de spas ; ampoules à diodes électriques luminescentes et lampes utilisées dans les installations électriques d'éclairage de piscines, de spas, et d'extérieurs ; eau de cascade décorative pour créer des jeux d'eau dans les piscines et les spas.

Tuyaux, canalisations, conduites, joints et accouplements de tuyaux, connecteurs de tuyaux, accouplements pour la réparation de tuyaux, colonnes montantes, adaptateurs de tuyaux, rondelles, marqueurs et colliers ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Conduite d'irrigation ; tubes et canalisations (non métalliques) servant à l'irrigation ; lignes goutte à goutte pour l'irrigation ; conduites en plastique à des fins d'irrigation ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Films pour étangs, coquilles pour étangs et modules pour étangs en matières plastiques ; tuyaux.

Constructions non métalliques, notamment piscines. Bassins en matières plastiques pour étangs ; vasques, parements de fontaines, colonnes de fontaines, couvercles de bassins en matières textiles et/ou plastiques ; piscines et bassins en matières plastiques. Matériaux de construction sous forme d'éléments (non métalliques), y compris cadres porteurs pour le revêtement de puits ; et pièces et accessoires (non compris dans d'autres classes) des produits précités.

Boîtiers pour soupapes et dispositifs de commande d'irrigation ; tabourets de comptoir ; étagères à documentation et à correspondance ; coussins de stades ; valves ; supports de tuyaux et enseignes en plastique ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Sculptures.

Systèmes et installations non automatiques d'irrigation et d'arrosage ; brosses, tasses isolantes, chopes, tire-bouchons, becs d'arrosage et de lances. Coupes et pots à plantes ou décoratifs en céramique, matières plastiques et bois. Outils de nettoyage entraînés manuellement, tous les outils précités étant réservés aux piscines, à d'autres installations de conduite d'eau et au secteur de l'hygiène industrielle, en particulier filets de fond et filets de surface pour la pêche, brosses de nettoyage pour parois de piscine. Lance pour tuyaux d'arrosage ; équipements d'irrigation, à savoir arroseurs, pulvérisateurs et goutteurs.

Les services de regroupement et de ventes au détail des produits concernés pour le compte de tiers concernant le secteur d'activité de l'arrosage, du pompage, du traitement de l'eau, de la piscine, des éclairages paysagers, des fontaines et raccords pour tous dispositifs concernant l'arrivée et le départ de l'eau, concernant également tous les produits et services concernant la construction, l'entretien des piscines, concernant les domaines de l'agriculture, de l'horticulture, de la sylviculture, des installations d'étangs, de jardins, d'espaces verts ainsi que de cours et de plans d'eau artificiels et concernant tous les produits tels que libellés dans l'intégralité des classes sus-avant mentionnées.

Services d'ingénierie liés à l'irrigation ; planification, conception, et installation de systèmes d'irrigation ; installation, entretien et réparation d'équipements d'irrigation ; services de conseils dans les domaines de l'irrigation et de la fertilisation par irrigation. Construction et réparation des installations de chauffage et de réfrigération et notamment de pompes à chaleur. Services de réparation et d'installation ; services de réparation et d'installation liés aux appareils pour l'alimentation en eau et installations sanitaires ; services liés à l'alimentation en eau y compris services d'assistance liés à l'installation de filtres. Montage, réparation et entretien de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles ; location de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles. Montage, entretien, maintenance et réparation de jets d'eau, jeux d'eau, piscines, installations de traitement de l'eau et équipements d'irrigation ; (tous les services précités non destinés à l'utilisation directe ou indirecte dans la production, la distribution ou la fourniture d'eau potable pour la consommation humaine). Installation, réparation et entretien d'installations et systèmes d'eau et de chauffage, y compris pompes et leurs pièces, forage de puits, extraction d'eau, désinfection et conseils dans les domaines précités.

Services liés au traitement de l'eau. Traitement des boues, de l'eau et des eaux d'égout, y compris épuration de l'eau, et conseils connexes.

Services d'un ingénieur ; test de machines, de pompes, d'accessoires de tuyauterie, de moteurs et d'appareils électriques et électroniques, ainsi que d'assemblages et d'installations composés de ces articles ; planification, calculs et conseils techniques pour ces articles ; essai de matériaux, essai de pièces et essai de fonctions pour le compte de tiers, rédaction et publication de normes et de directives de qualité ; recherche technique et développement pour le compte de tiers, exécution de recherches et d'analyses scientifiques ; création, amélioration et actualisation de programmes dans le domaine informatique pour le compte de tiers ; gérance et mise en valeur de droits d'auteur et de droits de propriété industrielle. Programmation de commandes électroniques, locations de fontaines, jeux d'eau et orgues aquatiques ; étude de jets d'eau, jeux d'eau, piscines, installations de traitement de l'eau et équipements d'irrigation ; (tous les services précités non destinés à l'utilisation directe ou indirecte dans la production, la distribution ou la fourniture d'eau potable pour la consommation humaine).

Services dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture et de la sylviculture ; étude d'installations d'étangs, de jardins et d'espaces verts ainsi que de cours et de plans d'eau artificiels.