Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DESCOURS ET CABAUD
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1677234
Date de dépôt :
01/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2021

Présentation de la marque DESCOURS ET CABAUD

Déposée le 1 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESCOURS ET CABAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DESCOURS ET CABAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DESCOURS ET CABAUD est expirée depuis le 1 juillet 2021.

DESCOURS ET CABAUD SA a également déposé les autres marques suivantes : PRIOLIS , MOBILI+ , OP'VISIO , OP'ONE , OP'FACE , OP'MASK , STEP'WORK , STEP'STONE , STEP'ROC , OP'GUARD


DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France - SIREN 955501036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Renouvellement sans limitation le 9 mars 2001 n°2194229 - Publication au BOPI 2001-03-09

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2011 n°2465378 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-10

Matières synthétiques pour l'absorption d'huiles;préparations chimiques pour la soudure;soudures;agent pour détruire les huiles, colles pour l'industrie, pour la réparation d'objets cassés, pour papiers peints.Produits de dégraissage utilisés au cours d'une opération de fabrication;fondants pour le brasage et produits pour le brasage.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et notamment graisses contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;peinture;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes et notamment feuilles d'aluminium pour décoration.Mastics;produits anticorrosion.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits décapants;savons;papiers abrasifs et disques abrasifs;détergents;ouate à usage cosmétique.Gaz combustibles;gaz d'éclairage;huile de graissage, graisses industrielles.Lubrifiants.Trousses de secours et pharmacie portative.Métaux communs et leurs alliages et notamment zinc, cuivre, plomb, fonte;matériaux de construction métalliques et notamment caillebotis métalliques, sangles métalliques,coffrages pour le béton métallique, constructions transportables non électriques;tuyaux métalliques;clôtures métalliques;vannes métalliques;tubes métalliques et notamment en inox;raccord de tuyaux métalliques;colliers d'attaches métalliques pour tuyaux, laiton mi-ouvré;cosses et câbles métalliques;serres-câbles métalliques;agrafes métalliques de courroies de machines;signalisation métallique non lumineuse et non mécanique;échelles métalliques;échafaudages métalliques;marchepieds métalliques;escaliers métalliques;matériaux métalliques pour rayonnage;conteneurs métalliques, fils à souder en étain;soudure d'argent;marches métalliques;barreaux métalliques;portes métalliques;serrurerie et quincaillerie métalliques et notamment vis et boulons métalliques, ressorts métalliques, chevilles métalliques, clous, équerres métalliques, poignée de porte métallique, verrou métallique, cadenas, charnières métalliques;coffres-forts coffres métalliques;porte-clefs métalliques;caisses métalliques;boîtes aux lettres métalliques;maillons métalliques de chaîne;ferme-porte non électrique;roulettes métalliques de meubles;portails métalliques et matériaux métalliques pour la fabrication de portails;embouts métalliques;minerais;grilles métalliques pour l'aération.Emrouleurs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles.Poutrelles métalliques;tôles métalliques ou en acier;feuillards d'acier et de fer;cornières métalliques;palplanches métalliques;glissières de sécurité métalliques;charpentes métalliques, armatures métalliques pour le renforcement d'élément en béton;lattis métalliques en acier;gabions métalliques;grillage contre les chutes de peirres en métal.Toutes grilles métalliques.Treillis et treillage métalliques.Piquets métalliques à encoche, ou en acier;étriers de tension (tendeurs de fils métalliques);raidisseurs;cadres en aluminium ou en acier;cloisons légères (claustras) métalliques;planchers métalliques;dispositifs de revêtement de faÇade comportant des bâtis en aluminium garnis de panneaux de verre collé et revêtement de parois métalliques.Clapets de conduite d'eau métalliques;armature pour conduites métalliques;châssis de toiture métallique;tuyaux métalliques rigides pour la construction;étriers;brides métalliques;auges à mortier métalliques: gouttières métalliques;balises de signalisation non lumineuses métalliques;brasures;baguettes métalliques pour le brasage;cabine pour la peinture au pistolet métallique, étaux métalliques;cabines de douches métalliques;maisons transportables métalliques pour les chantiers;filtres métalliques pour tamis.Machines et machines-outils et notamment machines à laver le linge machines à laver la vaisselle;pulvérisateurs;tondeuses à gazon tronÇonneuses;scies;perÇeuses;visseuses;machines à comprimer l'air;générateurs électriques;raboteuses;accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) notamment courroies de dynamo, courroies de machines et de moteurs;roulements à bille;tous appareils de nettoyage et notamment hydronettoyeurs à haute pression;palans;treuils;supports à charriots;crics;pompes;appareils de soudure manuels;détendeurs;pompes de graissage;bétonnières;machines et pistolet pour la peinture.Monte-charge;machine à crépir;marteaux-pilons réducteurs de pression;machines soufflantes;purgeurs automatiques;machines compresseurs;malaxeurs;machines à souder;décapeurs thermiques;pompes et pistolets non électriques à déssouder;dégraisseurs;enrouleurs mécaniques;extracteurs;machines à graver;machines à meuler;dégazonneuses;poinÇonneuses;mortaiseuses;ponts de chargement;ponts roulants;machines à filtrer.Tous outils et instruments à main entraînés manuellement et notamment instruments à main pour abraser;serre-joints;scies manuelles et lames de scies;tondeuses à gazon manuelles;sécateurs;cisailles;fourches;limes, râpes;forets et porte-forets;villebrequins;meules à main pour aiguiser;mandrins;coupe-boulons, appareils à couper les carreaux;truelles;masses;burins;ciseaux de maÇon;appareils pour tracé manuels.fer à souder non électriques;perforateurs;équerres;chalumeaux.Aspirateurs de poussières;câbles et fils électriques;interrupteurs piles électriques;extincteurs;fer à souder électriques et appareils de soudure électrique;électrodes;instruments de mesure et notamment niveaux, mètres, manomètres;thermostats, thermomètres;filets et toiles de protection contre les accidents;masques de protection pour les ouvriers et notamment masques de soudeurs;vêtements de protection contre les accidents;casques de protection;gants de protection contre les accidents;bottes et chaussures de sécurité;lunettes de protection pour les ouvriers;cônes de signalisation de chantiers;grillages plastiques de signalisation de conduites de gaz,eau et électricité.Raccord de ligne électrique;télescomètres;théodolites;plomb de sonde;fils de plomb;rubans et guirlandes de signalisation de chantiers;balises lumineuses;pompe à incendie et avertisseurs d'incendie;compteur d'eau;détecteurs;lanternes à signaux;triangle lumineux;compas;pieds à coulisse;jauges;loupe;microscope;pare-étincelles;appareil électrique à déssouder;judas optique pour portes.Brancards.Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;Fontaines;purgeurs non automatiques pour installations de chauffage;allumeurs;lampes pour établis;sèche-mains et sèche-cheveux;incénérateurs;lavabos, vasque, bidet, baignoire, adoucisseurs d'eau;fosses septiques;installation d'aspirations.Chauffe-plats;lampes à souder;purgeurs non automatiques pour installations de chauffages;radiateurs électriques et notamment convecteurs;cheminées d'appartement;robinets et robinets mélangeurs pour conduites d'eaux;ampoules.Brouettes;chariots de manutention;diables.Benne à béton;chariots élévateurs;remorques;hublots;caravannes.Pinceaux;rouleaux de peintre en bâtiments;colles pour la papeterie ou le ménage.Sacs à ordures;essuie-mains en papier jetable.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler Isolateurs pour conduite électrique;armatures pour conduites non métalliques;tuyaux à incendie, manchons de tuyaux non métalliques, garnitures d'étanchéité.Tuyaux flexibles non métalliques;mastics pour joints;joints;rubans isolants et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage;gants isolants;harnais;raccords de tuyaux non métalliques.Matériaux de constructions non métalliques;Faitière;lucarne;cloisons légères non métalliques;revêtement de parois non métalliques;canivaux;clapets de conduite d'eau non métalliques ni en plastiques;tuyaux de drainage non métallique;poutrelles non métalliques;cornières et palplanches non métalliques;glissières de sécurité non métalliques;treillage non métallique;portails non métalliques;piquets en plastique et en fibre de verre.Châssis de toiture non métalliques.Auges à mortier non métalliques.tuyaux rigides non métalliques pour la construction;; constructions transportables non métalliques;bandes de signalisation non métalliques pour délimiter les chantiers;baraques de chantiers.Manches à balai et d'outils non métalliques;conteneurs non métalliques;échelles non métalliques;enrouleurs non métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles;boîtes aux lettres ni en métal, ni en maÇonnerie;boîtes en bois ou en matière plastique;coffres non métalliques;tableaux accroche-clefs;chevilles non métalliques.Tous mobiliers d'équipements de baraques de chantiers.Clapets de conduite d'eau en plastique;vannes non métalliques autres que pour partie de machines;établis;étagères et étaux non métalliques;armoire à pharmacie;serrures non métalliques;mobiliers et meubles de salle de bains.Marchepied non métallique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;balais;arrosoirs;arroseurs;pomme d'arrosoir;lance pour tuyaux d'arrosage;chiffons de nettoyage;seaux;aérosols.Accessoires de salle de bains: porte-savons, porte-serviettes, porte-éponges non en métaux précieux;distributeurs de papier: poubelles;poignée de porte en porcelaine;seaux et auges non métalliques;jerricans.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles;matières textiles fibreuses brutes;matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);sangles non métalliques;chanvre.Fils de chanvre.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes et notamment draps, couvertures utilisés par les ouvriers dans les barraques de chantiers.Imperméables pour ouvriers. Revêtement de sols antidérapants

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.