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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA
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AQUALYS LA SALLE DE BAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUALYS LA SALLE DE BAIN
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95591293
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2025

Présentation de la marque AQUALYS LA SALLE DE BAIN

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUALYS LA SALLE DE BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AQUALYS LA SALLE DE BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUALYS LA SALLE DE BAIN arrivera à expiration en date du 1 avril 2025.

DESCOURS ET CABAUD SA a également déposé les autres marques suivantes : DESCOURS ET CABAUD , PRIOLIS , MOBILI+ , OP'VISIO , OP'ONE , OP'FACE , OP'MASK , STEP'WORK , STEP'STONE , STEP'ROC


DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France - SIREN 955501036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357332 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357333 - Publication au BOPI 2002-10-21

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290181 - Publication au BOPI 2005-06-07

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2015 n°2583276 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-01

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires Meubles Glaces Miroirs

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.