Déposée le 1 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « AQUALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-17 du 24 avril 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AQUALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France - SIREN 955501036
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Services de regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits concernant l'aménagement des salles de bains et cuisine, tels que produits chimiques antitartre et pour adoucir l'eau, les parties d'installation de chauffage, radiateurs et sèches serviettes, les produits de régulation d'alimentation d'eau, les composants électriques pour panneaux solaires et les instruments de contrôles de chaudières, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau (à l'exception du transport), fontaines, installations sanitaires, et plus particulièrement, tous les produits tels que robinets et robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, vasques, éviers, articles de robinetterie temporisée, articles de robinetterie de rénovation, siphons, lavabos, receveurs de douche, baignoires, bidet, cuvettes de toilettes, broyeurs sanitaires appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, dispositifs pour les fosses septiques, cabines de douche, douchette, barre et flexible de douche, parois de cabines de douche et de baignoires, tous les produits et petits ustensiles pour accessoiriser et aménager les salles de bains tels que meubles, petits mobiliers, les abatants pour toilettes, les anneaux et barres porte-serviettes, les portes-éponge, les porte-savons.
Services d'aide et de conseils en architecture et aménagement de salles de bains proposés par des équipes de spécialistes pour guider dans tous les projets d'agencement et de décoration.
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