Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUALYS
DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3148456
Date de dépôt :
18/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
18/02/2022
AQUALYS de DESCOURS ET CABAUD SA

Présentation de la marque AQUALYS

Déposée le 18 février 2002 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « AQUALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD SA domicilié(e) 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 501 036 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AQUALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUALYS est expirée depuis le 18 février 2022.

DESCOURS ET CABAUD SA a également déposé les autres marques suivantes : DESCOURS ET CABAUD , PRIOLIS , MOBILI+ , OP'VISIO , OP'ONE , OP'FACE , OP'MASK , STEP'WORK , STEP'STONE , STEP'ROC


DESCOURS ET CABAUD SA, Société Anonyme - 10 rue Général Plessier - 69002 - LYON - France - SIREN 955501036


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2011 n°2483911 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-14

Tous appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de production d'eau chaude, et installations sanitaires, baignoires, garnitures de baignoires, cabines de douches et douches, cuvettes de toilette, bidets, réservoirs d'eau, robinets, robinets mélangeur d'eau, appareils et installations de chauffage destinés aux salles de bains, aux cuisines et à toutes pièces sanitaires. Carreaux et carrelages non métalliques destinés aux salles de bains. Mobiliers non métalliques destinés à l'aménagement de salles de bains ; miroirs (glaces) destinés notamment aux salles de bains. Faïences destinées aux salles de bains, portes serviettes non en métaux précieux. Revêtements de sol destinés aux salles de bains.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.