Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORT'ACCESS
DESCOURS ET CABAUD ALUMINIUM SA.

Numéro de dépôt :
97676855
Date de dépôt :
30/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/2007

Présentation de la marque PORT'ACCESS

Déposée le 30 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD ALUMINIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORT'ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESCOURS ET CABAUD ALUMINIUM domicilié(e) 10 rue Général Plessier, 69235 LYON CEDEX 02 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 669 900 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCOURS ET CABAUD ALUMINIUM - France.

La marque PORT'ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT'ACCESS est expirée depuis le 30 avril 2007.


DESCOURS ET CABAUD ALUMINIUM SA. - 10 rue Général Plessier, 69235 LYON CEDEX 02 - France - SIREN 342669900


DESCOURS ET CABAUD ALUMINIUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

- Métaux communs et leurs alliages - Matériaux de constructions métalliques - Constructions transportables métalliques - Serrurerie et quincaillerie métalliques - Panneaux métalliques pour la construction - Portails métalliques, charpente métallique - Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques - Réparations - Services d'installation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.