Présentation de la marque SENS SERVIE EUROPEEN DE NOVATION SOCIALE
Déposée le 17 juin 1992 par DESCOURS Bernard, ARNAUD Michel, DELSOL Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SENS SERVIE EUROPEEN DE NOVATION SOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-25 du 31 juillet 1992.
Les déposants sont DESCOURS Bernard, domicilié(e) 201 rue de Grenelle, 75007 PARIS - France, ARNAUD Michel, domicilié(e) 46 rue du Chemin Vert, 92100 BOULOGNE - France, DELSOL Xavier, domicilié(e) 12 quai André Lassagne, 69001 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard DESCOURS - France.
La marque SENS SERVIE EUROPEEN DE NOVATION SOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92423080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESCOURS Bernard - 201 rue de Grenelle, 75007 PARIS - France
ARNAUD Michel - 46 rue du Chemin Vert, 92100 BOULOGNE - France
DELSOL Xavier - 12 quai André Lassagne, 69001 LYON - France
Bernard DESCOURS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42
Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173488 - Publication au BOPI 1994-06-14
Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173487 - Publication au BOPI 1994-06-14
Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25
Livres, périodiques Publicité, gestion d'affaires commerciales Distribution de prospectus, conseils, informations ou renseignements d'affaires reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques organisation d'expositions à but commerciaux et de publicite Communication par terminaux d'ordinateurs - réseau télématique et informatique formation edition de livres, de revues - Organisation de concours en matière d'education.Organisation de colloques conférences, congrès, expositions
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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