Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCOTE
/
DESCOTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DESCOTE
DESCOTE S.A.S., Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1417075
Date de dépôt :
02/07/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2027

Présentation de la marque DESCOTE

Déposée le 2 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESCOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DESCOTE domicilié(e) 9 avenue Jean Jaurès, Zone Industrielle du Château de L'isle - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 046 586 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DESCOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DESCOTE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2027.


DESCOTE S.A.S., Société par actions simplifiée unipersonnelle - 9 avenue Jean Jaurès, Zone Industrielle du Château de L'isle - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 302046586


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2007 n°2341426 - Publication au BOPI 2007-05-15

Renouvellement sans limitation n°2090397 - Publication au BOPI 1997-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51

Inscription le 21 octobre 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°357312 - Publication au BOPI 2002-10-21

Inscription le 30 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°657170 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-30

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2017 n°2653407 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-06-30

Des vannes métalliques et non métalliques, ainsi que des vannes parties de machines.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.