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oracle du tarot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

oracle du tarot
descot caroline

Numéro de dépôt :
3732924
Date de dépôt :
25/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2020
oracle du tarot de descot caroline

Présentation de la marque oracle du tarot

Déposée le 25 avril 2010 par descot caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « oracle du tarot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est descot caroline domicilié(e) 732 rue de la goutteronne - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, descot caroline domicilié(e) 732 rue de la goutteronne - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France.

La marque oracle du tarot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oracle du tarot est expirée depuis le 25 avril 2020.


descot caroline - 732 rue de la goutteronne - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France


descot caroline - 732 rue de la goutteronne - 01480 - JASSANS RIOTTIER - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544590 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

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