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Marques déposées par la société DESCOS JEAN PAUL
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DOMAINE D'HUGUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'HUGUET
DESCOS JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
1633181
Date de dépôt :
10/12/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2010
DOMAINE D\'HUGUET de DESCOS JEAN PAUL

Présentation de la marque DOMAINE D'HUGUET

Déposée le 10 décembre 1990 par la société DESCOS JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE D'HUGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DESCOS JEAN PAUL domicilié(e) Lieu dit HUGUET, 33490 SAINT PIERRE D'AURILLAC (dossier no 2183767) - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 543 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCOS JEAN PAUL domicilié(e) (dossier no 2183767) - France.

La marque DOMAINE D'HUGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE D'HUGUET est expirée depuis le 10 décembre 2010.

DESCOS JEAN PAUL a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT HUGUET


DESCOS JEAN PAUL - Lieu dit HUGUET, 33490 SAINT PIERRE D'AURILLAC (dossier no 2183767) - France - SIREN 393543186


DESCOS JEAN PAUL - (dossier no 2183767) - France


Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2000 n°2183767 - Publication au BOPI 2000-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE D'HUGUET