Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE NECTAR DESCOMBES
M. Descombes (Maurice)

Numéro de dépôt :
956651
Date de dépôt :
18/02/1976
Lieu de dépôt :
Villefranche-sur-Saône

Présentation de la marque LE NECTAR DESCOMBES

Déposée le 18 février 1976 par monsieur Descombes (Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Villefranche-sur-Saône), la marque française « LE NECTAR DESCOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Descombes (Maurice domicilié(e) Quincle-en-Beaujolais, Beaujeu (Rhône). - France.

La marque LE NECTAR DESCOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE NECTAR DESCOMBES est expirée depuis le 18 février 1986.

Descombes (Maurice a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CHAUD'EAU , DOMAINE DE CHAUD'EAU


M. Descombes (Maurice) - Quincle-en-Beaujolais, Beaujeu (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Beaujolais Villages, vin d'appellation contrôlée.