Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES
Numéro de dépôt :
1120958
Date de dépôt :
18/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES
Déposée le 18 janvier 1980 par DESCOMBES Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES est expirée depuis le 18 janvier 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033