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Marques déposées par DESCOMBES Marc FranÇis
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DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES
DESCOMBES Marc FranÇis

Numéro de dépôt :
1740179
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/12/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES

Déposée le 14 décembre 1989 par DESCOMBES Marc FranÇis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESCOMBES Marc FranÇis, domicilié(e) 69820 FLEURIE - France.

La marque DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES est expirée depuis le 14 décembre 1999.

DESCOMBES Marc FranÇis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BRIE , DOMAINE DE BRIE


DESCOMBES Marc FranÇis - 69820 FLEURIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Vin A.O.C. fleurie provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine De La Cadole Descombes