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Marques déposées par DESCOMBES MARC FRANCIS
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DOMAINE DE BRIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BRIE
DESCOMBES MARC FRANCIS

Numéro de dépôt :
1740178
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE BRIE

Déposée le 14 décembre 1989 par DESCOMBES MARC FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE BRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESCOMBES MARC FRANCIS, domicilié(e) 69820 FLEURIE (dossier no 2158310) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESCOMBES MARC domicilié(e) (dossier no 2158310) - France.

La marque DOMAINE DE BRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE BRIE est expirée depuis le 14 décembre 2009.

DESCOMBES MARC FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU BRIE , DOMAINE DE LA CADOLE DESCOMBES


DESCOMBES MARC FRANCIS - 69820 FLEURIE (dossier no 2158310) - France


DESCOMBES MARC - (dossier no 2158310) - France


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1999 n°2158310 - Publication au BOPI 1999-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine De Brie