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Marques déposées par DESCOMBES HENRI
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DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS
DESCOMBES HENRI

Numéro de dépôt :
1586015
Date de dépôt :
27/10/1987
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
27/10/1997
DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS de DESCOMBES HENRI

Présentation de la marque DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS

Déposée le 27 octobre 1987 par DESCOMBES HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DESCOMBES HENRI, domicilié(e) La Chevalière, 69430 BRAUJEU - France.

La marque DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS est expirée depuis le 27 octobre 1997.

DESCOMBES HENRI a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA ROCHE QUINCIE EN BEAUJOLAIS


DESCOMBES HENRI - La Chevalière, 69430 BRAUJEU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

VIN A.O.C BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA ROCHE