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Marques déposées par DESCOMBES Claude
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TRANS SAVOIE EXPRESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS SAVOIE EXPRESS
DESCOMBES Claude

Numéro de dépôt :
92402083
Date de dépôt :
16/01/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/01/2002

Présentation de la marque TRANS SAVOIE EXPRESS

Déposée le 16 janvier 1992 par DESCOMBES Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRANS SAVOIE EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Le déposant est DESCOMBES Claude, domicilié(e) 71, avenue des Frères Montgolfier, 69742 GENAS Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DESCOMBES Claude - France.

La marque TRANS SAVOIE EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS SAVOIE EXPRESS est expirée depuis le 16 janvier 2002.


DESCOMBES Claude - 71, avenue des Frères Montgolfier, 69742 GENAS Cedex - France


Mr DESCOMBES Claude - France


Inscription le 10 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°63795 - Publication au BOPI 1992-06-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

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