Déposée le 13 janvier 2015 par monsieur DESCOINS Franck
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « aquamania » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est monsieur DESCOINS Franck domicilié(e) 13 rue des oiseaux - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DESCOINS Franck domicilié(e) 13 rue des oiseaux - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque aquamania a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aquamania arrivera à expiration en date du 13 janvier 2025.
M. DESCOINS Franck - 13 rue des oiseaux - 31400 - TOULOUSE - France
M. DESCOINS Franck - 13 rue des oiseaux - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Inscription le 21 avril 2015 - Retrait partiel n°647738 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; parasiticides ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; foreuses.
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